SCHEMA OPERATIONNEL DU CENTRE DE SECOURS
La composition d'une équipe de garde est articulée autour de 3 schémas. Un effectif minimum, un effectif intermédiaire et un effectif maximum. Cette méthode permet de gérer les disponibilités transmises par les personnels en fonction des besoins et de leurs compétences opérationnelles.
EFFECTIF DE 8 PERSONNELS :
1 Chef de Groupe
1 Chef d'agrès ou Chef d'équipe
1 Conducteur Poids Lourd
2 à 4 équipiers
1 Stationnaire
EFFECTIF DE 7 PERSONNELS :
1 Chef d'agrès et/ou 2 Chefs d'équipe
1 Conducteur Poids Lourd
2 à 4 équipiers
1 Stationnaire
EFFECTIF DE 4 PERSONNELS :
1 Chef d'agrès et/ou 2 Chefs d'équipe
2 équipiers
1 Stationnaire
Régles du Planning Opérationnel
Gestion du planning de garde :
art1. Chaque agent devra transmettre au Service (sce.) Planning toutes ses disponibilités et/ou gardes avant le 25 du mois actuel pour le mois prochain en utilisant le site internet du CIS.
Dans un souci de programmation pour un bon fonctionnement du CIS tout planning mensuel donné après le 25 pourra donner lieu à une annulation totale de ce dernier. Et plus de trois annulations pourront donner lieu à une demande de résiliation de l’engagement.
Tout problème qui pourrait engendrer des difficultés pour les transmissions de planning dans les temps devront faire l’objet d’une lettre auprès du Chef de Centre (changement d’horaire de travail, déplacements professionnels au pied levé, problèmes familiaux, etc…).
art2. Chaque agent devra transmettre au sce. Planning son quota minimal de disponibilités et/ou de gardes. A défaut d’attributions particulières en accord avec le chef de centre les quotas sont :
• Pour ceux travaillant en horaire de bureau (c’est à dire du Lundi au Vendredi de 8h00 à 18h00) : 20h/semaine en nuit + 24h/mois en week-ends dont 12h de jour et 12h de nuit ;
• Pour les étudiants : 16h/semaine en nuit + 24h/mois en week-ends dont 12h de jour et 12h de nuit ;
• Pour les postés (travaillant matin ou midi ou nuit) : 12h/semaine en journée + 8h/semaine en nuit + 24h/mois en week-ends dont 12h de jour et 12h de nuit.
Les jours fériés comptent dans les quotas.
art3. Seule une personne du sce. Planning pourra faire des modifications en respectant toutes les conditions citées.
art4. Les gardes (postées ou non) en semaine devront être au minimum de 3h00.
Celles en week-end en journée se posent par créneaux proportionnels à 6h minimum et en nuit par créneaux de 12h (sauf pour raison professionnelle).
Les gardes postées seront au maximum, hors SPP, CIV et SAS, de 6 personnes s’il y a un sous officier, 4 s’il y a un chef d’équipe et 3 sinon.
3 SAS peuvent être autorisés en même temps sur une garde si l’effectif d’encadrement le permet.
Le sce. Planning prendra toutes les mesures qui s'imposent afin de répartir les effectifs.
Modification d’une garde et Remplacement :
art5. Toute annulation d’une garde ou d’une disponibilité supérieure à 2h00 et posée il y a plus de 24 heures doit donner lieu à un remplacement.
art6. Un remplacement est à l’entière charge de la personne qui veut se faire remplacer et dans le cas ou celle-ci ne trouve personne, elle devra assumer sa garde sous peine de sanction(s) fixée(s) par le Chef de Centre. Le personnel du sce. Planning et les sous officiers de semaine ne sont pas là pour trouver des remplaçants.
art7. Toute modification d’une garde et/ou remplacement sera effectif dès lors qu’un mail aura été envoyé à tout le personnel du sce. Planning et au sous-officier de semaine.
Absence et retard à une garde :
art8. Aucune absence ne sera acceptée sans motif valable et sans l’avis du sce. Planning et du sous officier de garde (ou du sous-officier de semaine le cas échéant).
De plus, toute absence pour motif médical devra être justifiée à l’aide d’un certificat médical (mot d’un médecin qui n’a pas besoin de porter le motif exact) auprès du sce. Administratif.
art9. Tout retard de moins de 1h00 à une garde devra être signifié au responsable de la garde en cours. De même, tout retard de plus de 1h00 à une garde devra être signifié au responsable de la garde en cours, au sce. Planning et au sous officier de semaine.
Sécurité de la caserne et des collègues :
art10. Dans un souci de sécurité, il est interdit de laisser une personne seule en garde en couchage en dehors du cadre d’une intervention pour le stationnaire.
art11. Dans un souci de sécurité, il est interdit à quiconque de quitter une garde sans en avertir le responsable de garde et/ou le sous officier de semaine.
art12. Les gardes postées de nuit sont interdites aux mineurs.
Indemnisations :
art13. Les gardes postées en semaines seront indemnisées de 7h à 19h et ce pour un maximum de 6 personnes s’il y a un sous officier, 4 s’il y a un chef d’équipe et 3 sinon.
Les gardes postée en weekend seront indemnisées 5h par période de 12h et ce pour un maximum de 6 personnes s’il y a un sous officier, 4 s’il y a un chef d’équipe et 3 sinon.
Pour le personnel engagé à partir du 01/01/2010, seul ceux ayant le PSE1, PSE2 et la FESPV et ayant plus de 18 ans seront payés en garde postée.
Gestion de la GIPSI :
art14. A ce jour, seuls les sous-officiers et caporaux sont habilités à organiser les gardes et en programment les affectations sur plusieurs journées.
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